Charte

Charte de gouvernance d’IBPSA-Canada
Établie en février 2002
Modifiée par les lettres patentes (incorporation) de juin 2005
Modifiée par amendements aux lettres patentes en mai 2008

Mandat

  • L’objectif d’IBPSA-Canada est de fournir un forum d’échange d’information entre praticiens et chercheurs canadiens en ce qui concerne la simulation énergétique du bâtiment.
  • IBPSA-Canada visera à accomplir cet objectif à l’aide de conférences biennales, d’un site Internet interactif et de listes de diffusion et forums de discussion.

 

Conseil d’administration

  • Le conseil d’administration (ci-après « conseil ») gère les politiques et procédures d’IBPSA-Canada.
  • Il est prévu que la charte d’IBPSA-Canada évolue à travers le temps en fonction des besoins des membres. Le conseil doit approuver tout changement à cette charte.
  • Le conseil se réunit une fois par trimestre, habituellement par téléconférence.
  • Le conseil sera composé d’un maximum de onze membres. Les membres du conseil doivent être impliqués de façon active d’une façon ou d’une autre dans le milieu de la simulation de bâtiments, et doivent être basés au Canada.
  • Les nominations de membres du conseil seront sollicitées par le président en poste, normalement à travers la liste de diffusion électronique générale d’IBPSA-Canada.
  • Les membres du conseil seront élus par vote des membres généraux.
  • Toute position au sein du conseil est pour une durée de deux ans, renouvelable pour plusieurs termes.
  • Le conseil visera les décisions par consensus. Lorsqu’un consensus n’est pas possible, les décisions devront faire l’objet d’un vote majoritaire aux deux tiers. La présence de la moitié des membres du conseil est requise pour atteindre le quorum nécessaire à la tenue d’un vote.

 

Président(e) et vice-président(e)

  • Le conseil choisira, parmi ses membres, un(e) président(e) et un(e) vice-président(e).
  • Les postes de président(e) et vice-président(e) sont pour une durée d’un an, renouvelable pour plusieurs termes.
  • Le/la président(e) (ou vice-président(e) en l’absence du/de la président(e)) présidera les réunions du conseil.
  • Le/la président(e) et vice-président(e) participeront de façon active à la réalisation du mandat de l’organisation.


Mode d’opération de l’organisation

  • IBPSA-Canada fonctionnera en tant que réseau de membres volontaires.

Statut de membre

  • Tout individu ayant un intérêt concernant la simulation du bâtiment peut devenir membre individuel d’IBPSA-Canada.
  • Toute organisation (entreprise, groupe universitaire, agence gouvernementale, etc.) basée au Canada et active dans le milieu de la simulation du bâtiment peut devenir membre corporatif d’IBPSA-Canada.
  • Le statut de membre sera enregistré à travers le site Internet d’IBPSA-Canada.
  • Tous les membres individuels auront accès au site Internet d’IBPSA-Canada.
  • Tous les membres individuels seront sur la liste de diffusion électronique générale d’IBPSA-Canada et recevront les annonces d’événements à venir et de nouveaux services offerts.
  • Tous les membres corporatifs auront le droit de lister, sur le site Internet d’IBPSA-Canada, les services de simulation du bâtiment offerts par leur organisation, dans le respect des politiques établies par le conseil d’administration d’IBPSA-Canada.
  • Il n’y aura pas de redevances pour les membres.

Langues

  • IBPSA-Canada est une organisation bilingue (français et anglais).
  • Lorsque possible, les services seront fournis dans les deux langues. Lorsque ce n’est pas possible, l’une ou l’autre des langues pourra être utilisée.

Conférences biennales

  • IBPSA-Canada organisera une conférence sur la simulation du bâtiment à tous les deux ans.
  • Ces conférences auront lieu lors d’années paires, pour ne pas entrer en conflit avec les conférences internationales d’IBPSA, lesquelles ont lieu sur des années impaires.
  • La conférence se nommera « eSim ».
  • La conférence eSim sera organisée par une organisation autre qu’IBPSA-Canada (puisqu’IBPSA-Canada ne peut pas tenir de registres ou transactions financières).
  • L’événement sera annoncé de la manière suivante: eSim 20??, la conférence biennale d’IBPSA-Canada, sera accueillie par (nom de l’organisation organisatrice), et commanditée par (noms des commanditaires de l’événement)
  • Le conseil établira des dates cibles pour la tenue de la conférence et fera un appel de candidatures (normalement à travers la liste de diffusion électronique générale d’IBPSA-Canada) pour que les organismes intéressés à organiser l’événement puissent soumettre leurs propositions. Le conseil évaluera les offres soumises et sélectionnera le lieu où la conférence eSim sera tenue.